Rejets

Rejets Sécurité sociale : comprendre et corriger un rejet NOEMIE

Après chaque télétransmission, l'Assurance Maladie répond par un retour NOEMIE : ce qui est payé, et ce qui est rejeté. Bien lire ce retour, c'est la moitié du travail.

Mis à jour le 22 octobre 2026 3 min de lecturePar l'équipe Astuce Tiers Payant

À retenir

Le retour NOEMIE arrive dans le logiciel environ 48 heures après l'envoi.
ARL négatif : la facture n'est pas arrivée, il faut la réémettre. RSP : c'est le retour de paiement de la caisse, il indique si la facture est payée ou rejetée.
Une feuille de soins sécurisée avec la carte Vitale, sans forçage, bénéficie de la garantie de paiement.

Le retour NOEMIE, point de départ

Le retour NOEMIE regroupe les informations de paiement et de rejet de vos factures. Il arrive dans votre logiciel métier environ 48 heures après la transmission. Le consulter régulièrement évite qu'un rejet dorme plusieurs semaines.

Les retours de la caisse à ne pas confondre

ARL négatif (accusé de réception logique)
Ce qu'il veut dire
Le lot n'a pas été réceptionné par l'Assurance Maladie
Réémettre la facture
RSP (retour de paiement)
Ce qu'il veut dire
La caisse a traité la facture : le RSP indique le paiement, ou le rejet en tout ou partie avec son motif
Payée : rien à faire. Rejetée : corriger selon le motif, puis renvoyer
« Traitement caisse »
Ce qu'il veut dire
La facture est à l'étude par la caisse
Attendre le second retour, qui donnera le paiement ou le rejet

Type	Ce qu'il veut dire	Ce qu'on fait
ARL négatif (accusé de réception logique)	Le lot n'a pas été réceptionné par l'Assurance Maladie	Réémettre la facture
RSP (retour de paiement)	La caisse a traité la facture : le RSP indique le paiement, ou le rejet en tout ou partie avec son motif	Payée : rien à faire. Rejetée : corriger selon le motif, puis renvoyer
« Traitement caisse »	La facture est à l'étude par la caisse	Attendre le second retour, qui donnera le paiement ou le rejet

Les motifs les plus fréquents en dentaire

Classés du plus fréquent au moins fréquent, d'après les rejets Sécu que nous traitons pour nos centres dentaires.

Examen bucco-dentaire (EBD) : bilan mal facturé, ou envoyé à 100 % Sécu alors qu'une mutuelle valide est connue (rejeté depuis le 1er août 2026). Voir le guide tiers payant de l'EBD.
Cotation ou tarif : code acte incorrect, tarif qui ne correspond pas au code de remboursement, ou acte non remboursable.
Droits du patient : bénéficiaire inconnu, droits fermés ou erreur de saisie sur le numéro de sécurité sociale ou la date de naissance.
Numéro de dent ou code CCAM : dent qui ne correspond pas à l'acte, modificateur oublié ou codes incompatibles entre eux. Exemple : depuis la CCAM V84 du 31 juillet 2026, le bridge céramique hors zircone (HBLD426) ne peut plus être associé à un élément métallique.
Exonération : exonération oubliée, ou cochée alors que le patient n'y a pas droit.
Complémentaire santé solidaire : dossier d'un patient CSS facturé comme un patient ordinaire, ou droits CSS mal renseignés.

Corriger un rejet en quatre étapes

1Lire le code et le libellé du rejet dans le retour NOEMIE.
2Corriger l'erreur : cotation, informations du patient ou actes facturés.
3Renvoyer la feuille de soins corrigée.
4Si le rejet reste incompris, utiliser le téléservice « Réclamation paiements » sur amelipro, ou appeler le 36 08.

Pourquoi traiter les rejets Sécu en premier

Pour une prothèse, la mutuelle attend souvent le décompte de la Sécu avant de régler sa part. Un rejet Sécu non traité bloque donc aussi la part mutuelle. Voir notre guide sur les rejets mutuelle.

Questions fréquentes

Quelle différence entre un ARL et un RSP ?

L'ARL négatif dit que la facture n'est pas arrivée : on la réémet. Le RSP est le retour de paiement de la caisse : s'il indique un paiement, il n'y a rien à faire ; s'il indique un rejet, on corrige d'abord, puis on renvoie.

Qui contacter si je ne comprends pas un rejet ?

Votre caisse, via le téléservice « Réclamation paiements » sur amelipro, ou par téléphone au 36 08.

Un rejet peut-il ne porter que sur une partie du lot ?

Oui. Le rejet peut être partiel et ne viser que certaines factures, ou total et viser tout le lot télétransmis.

Astuce Tiers Payant

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Nos gestionnaires traitent vos rejets et relancent vos impayés. Vous suivez tout dans votre espace LÉA.

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Sources

Publié le 22 octobre 2026. Les règles évoluent : vérifiez toujours la nomenclature en vigueur avant de facturer.